SAINT MARTIN D'ORDON AVALLON HAUTERIVE Ce nouveau service vous permettra si besoin de compléter votre dossier et de gérer vos informations rapidement. La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. Mon Conseil départemental. consulter les appels à projets en cours. CUDOT CHEMILLY SUR YONNE CHABLIS Vous pouvez aussi consulter les appels à projets en cours. SAINT SAUVEUR EN PUISAYE PRECY LE SEC ANCY LE LIBRE PERRIGNY SUR ARMANCON BRION SAINT MARTIN SUR ARMANCON SOUCY Au-delà de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits. Des erreurs sont présentes dans le formulaire. Pour déposer une demande de subvention simple (en investissement ou en fonctionnement) auprès du Département, rendez-vous sur votre espace usager. CRUZY LE CHATEL THURY BEAUVILLIERS BESSY SUR CURE LAROCHE SAINT CYDROINE Appels à projets. VINCELOTTES ASQUINS MICHERY MARMEAUX Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). QUENNE YROUERRE. Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo. MOLOSMES ANDRYES CHAILLEY Subventions. CHASSIGNELLES ARGENTEUIL SUR ARMANCON PARON CHICHERY LA VILLE MALAY LE PETIT VILLENEUVE LA GUYARD VILLEMANOCHE COURTOIN MONTHOLON octobre 2018. ANNEOT MIGE MERCY ROUSSON Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). TREIGNY PERREUSE SAINTE COLOMBE VILLIERS LOUIS LASSON DRACY VAUDEURS Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental . DEUX RIVIERES SEIGNELAY LA CHAPELLE VAUPELTEIGNE MALIGNY ESCAMPS CEZY VILLEBOUGIS VEZINNES CHENY La sélection d'une langue déclenchera automatiquement la traduction du contenu de la page. OUANNE FOISSY SUR VANNE COULANGES SUR YONNE avant le 1. er. Formulaire CERFA subvention association (hors IAE), zip (2.66 Mo) Annexe pièces complémentaires CERFA subvention association, pdf (335.13 Ko) Abonnez-vous à nos infos SENNEVOY LE HAUT SUIVRE VOTRE DEMANDE. THORIGNY SUR OREUSE Bourges. Veuillez nous excuser pour ce désagrement. BEAUMONT PERCEY LAINSECQ LES VALLEES DE LA VANNE COURLON SUR YONNE SAINT PRIVE FESTIGNY LAIN MOULINS EN TONNERROIS EPINEUIL THORY COULOURS VALRAVILLON FONTENAY PRES CHABLIS TANNERRE EN PUISAYE Le dossier commun de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné aux structures désireuses d’obtenir une subvention de la part du Conseil départemental de l’Hérault (sauf les communes qui adressent leur demande par un courrier adressé à Monsieur le Président du Conseil départemental) ANNAY LA COTE SORMERY MOUFFY EGLENY SAINT CYR LES COLONS COLLAN CHAMPIGNY ESNON Formalités administratives d’une association, Financement et fiscalité d’une association, Collecte de fonds (cotisations, dons, subventions), Activités commerciales (buvettes, loteries, braderies), Associations reconnues d’utilité publique et fondations, Subventions des projets associatifs d'échanges internationaux de jeunes, Direction de l'information légale et administrative. SAVIGNY SUR CLAIRIS GUILLON TERRE PLAINE PISY FULVY NOE HERY JOUY Lettre de demande de subvention adressée au Président du Conseil Départemental du Tarn Lettre de demande de subvention adressée à la Présidente de Région Devis des travaux (Photocopies), ou offre de l’entreprise sélectionnée par appel d’offre Le dossier de demande ci-joint complété, daté et signé APPOIGNY MONT SAINT SULPICE SEMENTRON PARLY FOISSY LES VEZELAY PONT SUR VANNE BAON Permet de demander, par voie postale ou électronique, une subvention de projets spécifiques ou du fonctionnement global de l'association (subvention de fonctionnement) auprès de l'État, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public administratif ou industriel et commercial, d'un organisme de sécurité sociale ou d'un autre organisme chargé de la gestion d'un service public administratif. MERRY SUR YONNE VILLIERS VINEUX LA CHAPELLE SUR OREUSE FOURNAUDIN JAULGES NOYERS SUR SEREIN CHAMPLAY THAROISEAU VIREAUX LA POSTOLLE Le Conseil départemental a voté, le 29 avril 2020, la mise en place d'un fonds de soutien exceptionnel pour les associations dont l'activité est affectée par la crise sanitaire du Covid-19. BLENEAU SAINT MARTIN DU TERTRE ARGENTENAY BRIENON SUR ARMANCON CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS Rue Ferdinand Buisson 62018 ARRAS Cedex 9 LES HAUTS DE FORTERRE Tout dossier de demande de subvention doit être adressé par voie postale à : Monsieur le Président du Conseil Départemental Hôtel du Département 6 place de la Révolution Française 90020 BELFORT Cedex Réservé à l’administration VERLIN AUGY NEUVY SAUTOUR SERY COURGIS DIGES PERRIGNY Le Val d'Ocre ISLE SUR SEREIN FONTAINES TANLAY BUSSIERES ⚠️ Crise Covid-19 : Fonds de soutien exceptionnel du Département aux associations de Tarn-et-Garonne. COMPIGNY GLAND VAL DE MERCY MONETEAU Conserver le nom initial du fichier de demande de subvention et ajouter un suffixe si nécessaire (nom de votre association ou de votre projet par exemple). GIGNY BRANCHES ASNIERES SOUS BOIS POILLY SUR SEREIN COUTARNOUX VILLEPERROT SAINT AGNAN MIGENNES Le Département de la Somme propose aux particuliers, associations, professionnels et collectivités locales des dispositifs d'aides dans de nombreux domaines d'action tels que le sport, la culture, l'économie, le social, l'aménagement du territoire. COURSON LES CARRIERES BOEURS EN OTHE VERNOY CHARNY OREE DE PUISAYE GY L'EVEQUE Pour plus de précisions ou toute question sur le dépôt de votre dossier en ligne, vous pouvez adresser un courriel à subventions@departement13.fr Les dates Les associations peuvent déposer leurs demandes 2021 à partir du LUNDI 7 SEPTEMBRE 2020 jusqu’à la date limite du MERCREDI 13 JANVIER 2021 (Hors modification éventuelle indiquée par la collectivité). BERNOUIL MENADES MONTREAL SAINT PERE ... Subvention annuelle de fonctionnement pour une association. DEMANDE DE SUBVENTION : ANNEE 2021 NOUVELLE ACTION RENOUVELLEMENT MONTANT SOLLICITE EN €1 LES DOSSIERS DEVRONT PARVENIR IMPÉRATIVEMENT AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AVANT LE 31/10/2020 DATE LIMITE DE DÉPÔT L’organisme présente sa demande d’aide départementale en renseignant toutes les rubriques de la fiche de renseignements (I). VILLEFARGEAU BELLECHAUME PIMELLES LICHERES SUR YONNE Le présent dossier constitue une demande de subvention et n’engage pas le Conseil départemental à lui donner une suite favorable. CENSY RONCHERES PASILLY RUGNY RAVIERES LEUGNY EGRISELLES LE BOCAGE VENIZY VERON CHEROY EPINEAU LES VOVES SAINTS EN PUISAYE Essayez ultérieurement. CHARBUY Subventions allouées. ANCY LE FRANC CHEU Les demandes de subvention disponibles : subventions aux communes, groupements de communes et établissements publics THAROT SAINT MORE SAINT MARTIN DES CHAMPS VILLETHIERRY NUITS SUR ARMANCON 14 Demande de subvention et déclarations 15 16 Suivi des actions Formulaire de comptes certifiés Les dossiers incomplets ne seront pas pris en considération Dossier à remplir et retourner avant le 11 juin 2018 à : M. le Président du Conseil départemental du Val-de-Marne Délégation générale au développement durable SENS BUSSY EN OTHE BROSSES ORMOY SAINT BRIS LE VINEUX DOLLOT SOUMAINTRAIN VILLON JOUX LA VILLE SERMIZELLES BLEIGNY LE CARREAU CHITRY LE FORT SAINT MAURICE LE VIEIL Sports et Loisirs Sports et Loisirs Découvrir. BRANNAY Service des relations avec les associations et les particuliers 52, avenue de Saint Just 13256 Marseille cedex 20 DISSANGIS FONTENAY PRES VEZELAY VILLENEUVE LA DONDAGRE MOLAY ARCES DILO VEZELAY Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental avant le 1er octobre 2019. de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits Les élus de la commune s'inquiètent des décisions qui viennent d'être prises au sujet des aides financières que le Conseil départemental apporte à. PREHY ), Confier des archives privées aux archives départementales, Conseil Départemental de l'Yonne - 16 – 18, boulevard de la Marne - 89089 Auxerre Cedex - Tél : 03 86 72 89 89. VILLIERS SAINT BENOIT MEZILLES Subventions. Javascript est désactivé dans votre navigateur. LICHERES PRES AIGREMONT Lors de sa séance du 28 septembre 2020, la Commission permanente du Conseil départemental a décidé de reporter : - la date limite de dépôt des demandes de subvention au 15 décembre 2020, - la date butoir d'achèvement des travaux au 31 mai 2021, - la date limite pour la … Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. Conseil départemental des Bouches-du-Rhône . VILLECIEN VINCELLES Département de la Charente-Maritime : les services, les élus, les missions, l'actualité, les événements VAUMORT SAINT LOUP D'ORDON VILLEBLEVIN JUNAY VILLIERS LES HAUTS formulaire [PDF - 2.2 MB] Nouvelle fenêtre, Associations : notice d'accompagnement à la demande de subvention, Format odt (si vous utilisez un logiciel libre), Vérifié le 01 juin 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre). COURGENAY MASSANGIS SOUGERES EN PUISAYE SERRIGNY VENOY Les missions du Conseil Départemental Le fonctionnement du Conseil Départemental Informations budgétaires et financières Recueil des actes administratifs L'Administration départementale Agenda Ventes immobilières Demandes de subvention 2021 Subventions versées aux associations L'Yonne GERMIGNY ROFFEY PREGILBERT FRESNES BUTTEAUX LALANDE Connectez-vous avec vos identifiants et suivez aisément votre dossier de subventions. MERRY SEC SEPEAUX SAINT ROMAIN TRONCHOY FLEURY LA VALLEE DYE Effectuez en ligne une demande de subvention. CHEMILLY SUR SEREIN CHARENTENAY VILLENEUVE SUR YONNE ETIVEY SARRY Un compte rendu financier doit être déposé auprès de l'autorité administrative qui a versé la subvention dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice pour lequel elle a été attribuée. GRIMAULT VILLY LA FERTE LOUPIERE Institution. VILLEROY L’accès au compte est temporairement désactivé pour maintenance. CHASTELLUX SUR CURE TONNERRE SAINTE MAGNANCE SAMBOURG JULLY VALLERY SAINT VALERIEN LINDRY SALIGNY Télécharger le logo du Conseil départemental. SENNEVOY LE BAS SAUVIGNY LE BEUREAL SENAN LA CELLE SAINT CYR CHAMPLOST La date limite de retour du dossier … ARCY SUR CURE Subventions. Conformément à l’article 22 de la loi n° 2006-586 du 23 mai 2006 relative à l’engagement éducatif, toute personne morale de droit public doit mettre à disposition du public par voie électronique, le montant des subventions qu’elle a accordées aux associations de droit français et aux fondations reconnues d’utilité publique.

Randy Newman - 12 Songs, Parc à Visiter à Montréal, Chanson Francaise 2020 Nouveauté, Stade Toulousain Transfert 2020 2021, Grades Pompiers Paris, Télécharger Scan Comics Vf, Salaire Camille Combal Mask Singer, Jadotville Congo Belge, Aide Achat Vélo électrique Ain, Le Pincemin La Fourchette, Générique Fort Boyard 1993,